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Comprendre la notion d’objet de valeur : pourquoi il est essentiel de bien s’informer auprès de son assureur
La notion d'« objet de valeur » varie considérablement d'un assureur à l'autre, et cette distinction peut avoir des répercussions majeures sur la couverture de vos biens précieux. En effet, un objet peut être considéré comme de faible valeur chez un assureur, tandis qu'un autre pourrait le classer dans une catégorie à haut risque nécessitant une couverture spécifique. C'est pourquoi il est crucial de bien comprendre les critères adoptés par votre assurance avant de certifier ou d'assurer vos objets.
Certains assureurs prennent en compte non seulement la valeur financière d’un bien (bijoux, œuvres d’art, pièces de collection, etc.), mais aussi sa rareté, son ancienneté ou son importance historique. Par exemple, un tableau d’artiste émergent pourrait être considéré comme un bien de faible valeur pour certains, tandis que d'autres assureurs estimeront sa valeur potentielle à la hausse.
Il est donc indispensable de vous informer auprès de votre assureur pour bien comprendre ces critères et d’actualiser régulièrement la valeur de vos biens. Cela vous permettra de bénéficier d’une couverture optimale en cas de sinistre et d’éviter toute mauvaise surprise lors d'une demande d'indemnisation.
Qu'est-ce qu'un Objet de Valeur ?
Dans le domaine de l’assurance, un objet de valeur est généralement défini comme un bien dont la valeur marchande dépasse un certain seuil, rendant nécessaire une protection spécifique au-delà des garanties standard. Ces objets peuvent inclure des bijoux, des œuvres d’art, des objets de collection, des antiquités, des instruments de musique, des vins millésimés, des vêtements de couturier, des timbres de collection… et même des objets ayant une valeur sentimentale importante. La difficulté réside dans l’évaluation de la notion de valeur par l’assureur car aucune règle commune existe.
Les Critères de Définition
Chaque assureur établit ses propres critères et limites pour déterminer ce qui constitue un objet de valeur. Par exemple :
- Bijoux : Une compagnie peut considérer qu’un bijou dont la valeur dépasse 1 500 € est un objet de valeur, tandis qu'une autre pourrait fixer cette limite à 400 €.
- Œuvres d’art : Les œuvres d’art peuvent également être classées comme objets de valeur si leur valeur excède un certain montant mais ce montant reste à l’appréciation de l’assureur. Parfois un tableau relativement commun, acheté 500 euros dans une galerie, sera considéré comme un objet de valeur lors d’un sinistre.
Matériel électronique : Les systèmes de son, les ordinateurs, les smartphones qui à l’achat valent plus de 400 ou 500 euros sont considérés comme objet de valeur.
La Notion de Collection
Les objets de valeur peuvent souvent faire partie d'une collection. Une collection est un ensemble d'objets réunis autour d'un thème ou d'une catégorie spécifique, tels que des timbres, des pièces de monnaie, des œuvres d'art, ou des objets historiques. La valeur d'une collection ne réside pas seulement dans la somme des valeurs des objets individuels, mais aussi dans leur valeur collective, qui peut être considérablement plus élevée que la simple addition de leurs valeurs individuelles.
Couverture Assurantielle
Il est également important de vérifier si la police d'assurance choisie couvre les dommages, le vol ou la perte de chaque objet détenu. Il est nécessaire de vérifier le plafond de couverture car dans les polices multirisques c’est le cumul des valeurs qui est pris en compte et non la valeur individuelle de chaque objet pour déterminer l’indemnisation maximale.
Par ailleurs il est fréquent que les assureurs demandent des moyens de protection ou de prévention spécifiques en particulier pour l’assurance vol. L’absence de ces moyens conduit systématiquement à un défaut de garantie.
Il y a aussi quelques subtilités de langage qui peuvent impacter négativement une indemnisation. Deux exemples vécus :
Lors d’un vol, un smartphone haut de gamme a été dérobé… mais le contrat assure les téléphones. Pour l’assureur un smartphone n’est pas un téléphone, ce dernier devant être filaire. L’indemnisation a été refusée.
Les clés d’une maison ont été subtilisées dans un sac à main à la terrasse d’un café. Le voleur est entré dans la maison en se servant de ces clés et à dérobé de nombreux objets. Comme il n’y a pas usage de fausses clés ni d’effraction, au sens de l’assureur, il n’y a pas vol !
La charge de la preuve
la charge de la preuve est un principe juridique essentiel qui définit la responsabilité de démontrer la véracité d'un fait ou d'un évènement. En matière d'assurance, ce concept est particulièrement important lorsqu'un sinistre survient et que l'assuré réclame une indemnisation.
L'assuré doit prouver que le sinistre couvert par le contrat d'assurance s'est bien produit et que les dommages subis sont liés à cet événement. Cela implique de fournir des documents, des témoignages ou des expertises prouvant l’existence du sinistre et du préjudice subit, comme des témoignages, des factures d’achat ou des photos des dégâts.
A défaut de preuve de propriété ou de valeur, l’assureur est en capacité de refuser la prise en charge, ce qu’il fait souvent !
Il est prudent d’anticiper cette contrainte de charge de la preuve avant la survenance d’un sinistre en certifiant, par exemple, ses biens de valeur avec une solution telle que Looqia.
En conclusion, un objet de valeur, au regard de l'assurance, n'est pas défini par un prix unique ou universel, mais plutôt par des critères qui varient selon les compagnies d'assurance. Les objets de valeur nécessitent une attention particulière en matière d'évaluation et de protection, en particulier lorsqu'ils font partie d'une collection. Pour assurer correctement des objets de valeur, il est essentiel de comprendre les exigences spécifiques des assureurs et de faire appel à des experts pour évaluer ces biens de manière précise et fiable.